Documents de base DOCUMENTS ANNEXES Schéma de répartition de la cotisation Plaquette 52ème congrès : à quoi sert CoGeTise Rapport du Comité de Gestion au 52ème congrès Pourcentage professionnel et territorial 2021 Pourcentage professionnel et territorial 2020 Pourcentage professionnel et territorial 2019 "Le nouveau système, comment ça marche?" Mode d'emploi- attention 15 Mo Résolution votée au 48ème Congrès Le 48e Congrès adopte le nouveau système de répartition des cotisations, dont le principe et la construction ont été lancés aux précédents congrès. Annexe financière aux statuts confédéraux Ce nouveau système repose sur : - l’expression en pourcentage des quotes-parts attribuées aux organisations ; - l’adoption par le congrès confédéral d’une répartition-cadre nationale du timbre Fni et du timbre mensuel ; ...